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Code SH 15089090 - huile darachide non technique
Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile d'arachide destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- HUILE DARACHIDE RAFFINÉE (PURITÉ : 99,9 %, POIDS : 1 LITRE)
- FRACTIONS DHUILE DARACHIDE NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (PURITÉ : 98 %, VOLUME : 5 LITRES)
- HUILE DARACHIDE BIOLOGIQUE RAFFINÉE (DESTINÉE À LALIMENTATION, POIDS : 500 ML)
- FRACTIONS DHUILE DARACHIDE POUR USAGES ALIMENTAIRES (NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, VOLUME : 2 LITRES)
- HUILE DARACHIDE RAFFINÉE (DESTINÉE À LA CUISINE, POIDS : 750 ML)
- HUILE DARACHIDE NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉE (PURITÉ : 99,5 %, VOLUME : 3 LITRES)
- FRACTIONS DHUILE DARACHIDE NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES (PURITÉ : 98 %, VOLUME : 5 LITRES)
- HUILE DARACHIDE BIOLOGIQUE RAFFINÉE (DESTINÉE À LALIMENTATION, POIDS : 500 ML)
- FRACTIONS DHUILE DARACHIDE POUR USAGES ALIMENTAIRES (NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉES, VOLUME : 2 LITRES)
- HUILE DARACHIDE RAFFINÉE (DESTINÉE À LA CUISINE, POIDS : 750 ML)
- HUILE DARACHIDE NON CHIMIQUEMENT MODIFIÉE (PURITÉ : 99,5 %, VOLUME : 3 LITRES)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1508
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 150890
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15089090
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24