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Code SH 15122110 - huile brute usage technique
Huile de coton, brute, même dépourvue de gossipol, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de coton brute (densité : 0,92 g/cm³), dépourvue de gossipol, destinée à la fabrication de lubrifiants industriels.
- Huile de coton brute (pH : 6,5), même sans gossipol, utilisée comme base pour les peintures techniques.
- Huile de coton brute (viscosité : 45 cP), dépourvue de gossipol, employée dans la production de biocarburants.
- Huile de coton brute (taux dacidité : 2 %), sans gossipol, destinée à la fabrication de savons industriels.
- Huile de coton brute (point déclair : 220°C), dépourvue de gossipol, utilisée comme fluide hydraulique.
- Huile de coton brute (teneur en eau : 0,5 %), même sans gossipol, destinée à la production de produits de nettoyage techniques.
- Huile de coton brute (pH : 6,5), même sans gossipol, utilisée comme base pour les peintures techniques.
- Huile de coton brute (viscosité : 45 cP), dépourvue de gossipol, employée dans la production de biocarburants.
- Huile de coton brute (taux dacidité : 2 %), sans gossipol, destinée à la fabrication de savons industriels.
- Huile de coton brute (point déclair : 220°C), dépourvue de gossipol, utilisée comme fluide hydraulique.
- Huile de coton brute (teneur en eau : 0,5 %), même sans gossipol, destinée à la production de produits de nettoyage techniques.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1512
Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Huile de coton et ses fractions
151221
Huile brute, même dépourvue de gossipol
15122110
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15122190
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1512
29 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151221
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15122110
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1652/24