Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 15152910 - huiles techniques végétales industrielles
Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de maïs raffinée (densité : 0,92 g/cm³, point de fusion : -10°C) destinée à la fabrication de lubrifiants industriels.
- Huile de jojoba et ses fractions (pureté : 99,5%, viscosité : 50 cSt) utilisée dans la production de cosmétiques techniques.
- Huile de tournesol raffinée (acidité : 0,2%, indice de saponification : 190) destinée à la fabrication de biocarburants.
- Huile de soja et ses fractions (point d’éclair : 300°C, teneur en eau : 0,05%) utilisée comme base pour les peintures industrielles.
- Huile de palme raffinée (indice d’iode : 52, teneur en impuretés : 0,1%) destinée à la production de savons techniques.
- Huile de colza et ses fractions (densité : 0,91 g/cm³, point de fumée : 240°C) utilisée dans la fabrication de produits pour le traitement des métaux.
- Huile de jojoba et ses fractions (pureté : 99,5%, viscosité : 50 cSt) utilisée dans la production de cosmétiques techniques.
- Huile de tournesol raffinée (acidité : 0,2%, indice de saponification : 190) destinée à la fabrication de biocarburants.
- Huile de soja et ses fractions (point d’éclair : 300°C, teneur en eau : 0,05%) utilisée comme base pour les peintures industrielles.
- Huile de palme raffinée (indice d’iode : 52, teneur en impuretés : 0,1%) destinée à la production de savons techniques.
- Huile de colza et ses fractions (densité : 0,91 g/cm³, point de fumée : 240°C) utilisée dans la fabrication de produits pour le traitement des métaux.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de maïs et ses fractions
151529
Autres
15152910
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15152990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151529
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15152910
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1652/24