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Code SH 15152990 - huile de maïs raffinée
Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l'excl. de l'huile brute et de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de maïs raffinée, en fût de 200 litres, non chimiquement modifiée.
- Fraction dhuile de maïs, conditionnée en bidons de 20 kg, non destinée à des usages techniques.
- Huile de maïs raffinée, en bouteilles de 1 litre, exempte de toute modification chimique.
- Fraction dhuile de maïs, en conteneur de 500 kg, non brute et non industrielle.
- Huile de maïs raffinée, en cartons de 12 bouteilles de 750 ml, non chimiquement modifiée.
- Huile de maïs, conditionnée en jerricans de 5 litres, raffinée et non destinée à des usages techniques.
- Fraction dhuile de maïs, conditionnée en bidons de 20 kg, non destinée à des usages techniques.
- Huile de maïs raffinée, en bouteilles de 1 litre, exempte de toute modification chimique.
- Fraction dhuile de maïs, en conteneur de 500 kg, non brute et non industrielle.
- Huile de maïs raffinée, en cartons de 12 bouteilles de 750 ml, non chimiquement modifiée.
- Huile de maïs, conditionnée en jerricans de 5 litres, raffinée et non destinée à des usages techniques.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
Huile de maïs et ses fractions
151529
Autres
15152910
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15152990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151529
19 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15152990
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21
2024-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1652/24