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Code SH 15155011 - huile sésame technique industrielle
Huile de sésame, brute, destinée à des usages techniques ou industriels (autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame brute, utilisée comme lubrifiant industriel (poids : 200 kg, conditionnée en fûts)
- Huile de sésame brute, destinée à la fabrication de biocarburants (volume : 1000 litres, stockée en cuves)
- Huile de sésame brute, employée dans la production de cosmétiques non alimentaires (poids : 50 kg, emballée en bidons)
- Huile de sésame brute, utilisée comme base pour des produits de nettoyage industriels (volume : 500 litres, en conteneurs)
- Huile de sésame brute, destinée à la fabrication de peintures et vernis (poids : 300 kg, en seaux)
- Huile de sésame brute, destinée à la fabrication de biocarburants (volume : 1000 litres, stockée en cuves)
- Huile de sésame brute, employée dans la production de cosmétiques non alimentaires (poids : 50 kg, emballée en bidons)
- Huile de sésame brute, utilisée comme base pour des produits de nettoyage industriels (volume : 500 litres, en conteneurs)
- Huile de sésame brute, destinée à la fabrication de peintures et vernis (poids : 300 kg, en seaux)
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
15155011
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155019
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155011
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12