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Code SH 15155019 - huile de sésame brute
Huile de sésame, brute (à l'excl. de l'huile destinée à des usages techniques ou industriels)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame brute (poids net : 5 kg, emballage : bouteille en verre de 1 litre)
- Huile de sésame brute (poids net : 10 kg, emballage : bidon en plastique de 5 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 20 kg, emballage : fût en acier de 20 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 500 g, emballage : bouteille en plastique de 500 ml)
- Huile de sésame brute (poids net : 2 kg, emballage : bouteille en verre de 2 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 15 kg, emballage : bidon en plastique de 10 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 10 kg, emballage : bidon en plastique de 5 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 20 kg, emballage : fût en acier de 20 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 500 g, emballage : bouteille en plastique de 500 ml)
- Huile de sésame brute (poids net : 2 kg, emballage : bouteille en verre de 2 litres)
- Huile de sésame brute (poids net : 15 kg, emballage : bidon en plastique de 10 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
15155011
Destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155019
Autre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155019
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Import control of organic products
Regulation 2306/21