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Code SH 15155091 - huile sésame usage technique
Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées, destinées à des usages techniques ou industriels (à l'excl. de l'huile brute)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Huile de sésame raffinée (poids net : 25 kg) destinée à la fabrication de lubrifiants industriels.
- Fraction dhuile de sésame (volume : 10 litres) pour la production de cosmétiques non alimentaires.
- Huile de sésame technique (poids : 50 kg) utilisée dans la formulation de peintures industrielles.
- Huile de sésame raffinée (volume : 20 litres) pour la fabrication de produits de nettoyage industriels.
- Fraction dhuile de sésame (poids net : 15 kg) destinée à la production de biocarburants.
- Huile de sésame technique (volume : 30 litres) utilisée dans la fabrication de produits détanchéité.
- Fraction dhuile de sésame (volume : 10 litres) pour la production de cosmétiques non alimentaires.
- Huile de sésame technique (poids : 50 kg) utilisée dans la formulation de peintures industrielles.
- Huile de sésame raffinée (volume : 20 litres) pour la fabrication de produits de nettoyage industriels.
- Fraction dhuile de sésame (poids net : 15 kg) destinée à la production de biocarburants.
- Huile de sésame technique (volume : 30 litres) utilisée dans la fabrication de produits détanchéité.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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1515
Autres graisses et huiles végétales ou d’origine microbienne (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifié
151550
Huile de sésame et ses fractions
Huile brute
Autres
15155091
Destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
15155099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 15
26 Restrictions commerciales et politique
Position 1515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 151550
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 15155091
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2018-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Preference under end-use
Regulation 0978/12