Code SH 20089732 - mélanges fruits tropicaux

Mélanges de goyaves, mangues, mangoustans, papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier [pain des singes], sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, y.c. les mélanges contenant en poids >= 50 % de ces fruits et de noix de coco, noix de cajou, noix du Brésil, noix d’arec [ou de bétel], noix de kola et noix macadamia, préparés ou conservés, avec addition d’alcool, d’un titre alcoométrique massique acquis <= 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de mangues (55 %) et noix de coco (45 %), avec addition d’alcool (10 % en poids).
- Mélange de goyaves (60 %), papayes (30 %) et noix de cajou (10 %), préparé avec alcool (12 % en poids).
- Mélange de litchis (50 %), fruits de la passion (30 %) et noix macadamia (20 %), conservé avec alcool (9 % en poids).
- Mélange de tamarins (70 %) et noix du Brésil (30 %), additionné d’alcool (11 % en poids).
- Mélange de sapotilles (50 %), caramboles (40 %) et noix d’arec (10 %), préparé avec alcool (9,5 % en poids).
- Mélange de mangoustans (60 %), pommes de cajou (30 %) et noix de kola (10 %), conservé avec alcool (10 % en poids).

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819 200897 Mélanges De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux Autres Avec addition d'alcool D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids Autres Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas 20089732 De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) 20089734 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 20
17 Restrictions commerciales et politique
Position 2008
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 200897
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 20089732
2012-01-01
Türkiye (TR)
Tariff preference
Decision 0223/98
2012-01-01
Norway (NO)
Tariff preference
Decision 0818/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2014-01-01
GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-07-01
Mexico (MX)
Tariff preference
Decision 0415/00
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2022-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Georgia (GE)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Azerbaijan (AZ)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Türkiye (TR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2022-07-03
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 0913/22
2023-06-27
United States (US)
Restriction on entry into free circulation
Regulation 1110/23

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 20089732
2011: 20089232
2012: 20089732