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Code SH 20089734 - mélanges alcoolisés végétaux exclus

Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec addition d’alcool et d’un titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas (à l’excl. des mélanges ayant une teneur en sucres > 9 % en poids, des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines ainsi que des mélanges contenant en poids 50 % de fruits tropicaux et de fruits à coques tropicaux tels que définis dans les notes complémentaires 7 et 8 du chapitre 20)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Mélange de baies (fraises, framboises, myrtilles) préparé avec addition d’alcool, titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas, teneur en sucres ≤ 9 % en poids
- Mélange de fruits (pommes, poires, cerises) conservé dans de l’alcool, titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas, teneur en sucres 8 % en poids
- Mélange de parties comestibles de plantes (gingembre, menthe, citron) préparé avec adjonction d’alcool, titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas, teneur en sucres 7 % en poids
- Mélange de fruits (pêches, abricots, prunes) conservé avec addition d’alcool, titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas, teneur en sucres ≤ 9 % en poids
- Mélange de fruits rouges (groseilles, cassis, mûres) préparé avec alcool, titre alcoométrique massique acquis 11,85 % mas, teneur en sucres 6 % en poids

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

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ET

FI

LT

LV

SV

BG

CS

EL

HR

HU

PT

SK

SL

Autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux de la sous-position 200819

200897

Mélanges

De fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

Autres

Avec addition d'alcool

D'une teneur en sucres excédant 9 % en poids

Autres

Ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

20089732

De fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

20089734

Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:

Chapitre 20

17 Restrictions commerciales et politique

Position 2008

12 Restrictions commerciales et politique

Sous-titre 200897

18 Restrictions commerciales et politique

Numéro du tarif douanier 20089734

2012-01-01

Norway (NO)

Tariff preference

Decision 0818/11

2012-01-01

Türkiye (TR)

Tariff preference

Decision 0223/98

2012-01-01

ERGA OMNES (1011)

Third country duty

Regulation 1006/11

2014-01-01

GSP+ (incentive arrangement for sustainable development and good governance) (2027)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2015-01-01

GSP - General arrangements (2020)

Tariff preference

Regulation 0978/12

2016-07-01

Mexico (MX)

Tariff preference

Decision 0415/00

2016-10-10

South Africa (ZA)

Tariff preference

Decision 1623/16

2019-11-21

Singapore (SG)

Tariff preference

Decision 1875/19

2024-02-07

Countries submitted to import restrictions following the Chernobyl accident (2038)

Entry into free circulation (restriction - feed and food)

Regulation 0256/24

2022-07-03

Türkiye (TR)