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9504
consoles, jeux vidéo, jeux de société
950490
Sous-titre
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer)
9504
Position
Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino et les jeux de quilles automatiques [p.ex. bowlings], les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement
95049080
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
8802
véhicules aériens motorisés (hors drones)
88021100
Hélicoptères d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
88021200
Hélicoptères d’un poids à vide > 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
88022000
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
8802
Position
Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, par exemple) (sauf aéronefs sans pilote du nº 8806); véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88023000
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
88024000
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
8807
parties des appareils 8801, 8802, 8806
8807
Position
Parties des véhicules aériens et spatiaux des nº 8801, 8802 et 8806, n.d.a.
9023
instruments de démonstration non réutilisables
90230080
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705, des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706 ainsi que des instruments et appareils des types utilisés pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique)
902300
Sous-titre
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration, p.ex. dans l'enseignement ou les expositions, non susceptibles d'autres emplois (à l'excl. des appareils au sol d'entraînement au vol du n° 8805, des spécimens pour collections du n° 9705 et des objets d'antiquité ayant > 100 ans d'âge du n° 9706)