Code SH 95049080 - Tables, spéciales, jeux

Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques [bowlings] et autres jeux de société, y.c. les jeux à moteur ou à mouvement (à l'excl. des jeux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo, des cartes à jouer et circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TABLE DE ROULETTE POUR CASINO AVEC MOTEUR INTÉGRÉ (DIMENSIONS : 2M DE LONGUEUR, 1M DE LARGEUR, POIDS : 120KG)
- JEU DE QUILLES AUTOMATIQUE [BOWLING] AVEC MOUVEMENT AUTOMATIQUE (DIMENSIONS : 3M DE LONGUEUR, 1.5M DE LARGEUR, POIDS : 250KG)
- TABLE DE BLACKJACK POUR CASINO AVEC SURFACE EN FEUTRE (DIMENSIONS : 1.8M DE LONGUEUR, 0.9M DE LARGEUR, POIDS : 80KG)
- JEU DE SOCIÉTÉ À MOTEUR LABYRINTHE ÉLECTRIQUE (DIMENSIONS : 50CM DE LONGUEUR, 50CM DE LARGEUR, POIDS : 5KG)
- TABLE DE CRAPS POUR CASINO AVEC MOTEUR DE MÉLANGE (DIMENSIONS : 2.2M DE LONGUEUR, 1M DE LARGEUR, POIDS : 150KG)
- JEU DE SOCIÉTÉ À MOUVEMENT PISTE DE BILLES (DIMENSIONS : 60CM DE LONGUEUR, 40CM DE LARGEUR, POIDS : 3KG)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    9504 Consoles et machines de jeux vidéo, jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement, les billards, les tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par tout autre moyen de paiement 950490 Autres 95049010 Circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de compétition 95049080 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 95
55 Restrictions commerciales et politique
Position 9504
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 950490
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 95049080
2018-02-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-05-20
ERGA OMNES (1011)
Import control - CITES
Regulation 0966/23
2018-06-28
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on luxury goods
Regulation 2062/17
2023-05-20
All third countries (1008)
Export control - CITES
Regulation 0966/23
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control on luxury goods
Regulation 0833/14
2025-02-25
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 95049080
2011: 95049090
➜
2012: 95049080