Numéro du tarif douanier Position 8802 - Résultats de recherche (10)

8802
véhicules aériens motorisés (hors drones)
88021100
Hélicoptères d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
88021200
Hélicoptères d’un poids à vide > 2000 kg (sauf ceux sans pilote du nº 8806)
88022000
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
8802
Position
Véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur (hélicoptères, avions, par exemple) (sauf aéronefs sans pilote du nº 8806); véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88023000
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, sauf hélicoptères et dirigeables, d’un poids à vide > 2000 kg mais ≤ 15000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
88024000
Avions et autres véhicules aériens, conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (sauf hélicoptères, dirigeables, et aéronefs sans pilote du nº 8806)
880260
Sous-titre
Véhicules spatiaux, y.c. les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux
88026011
Satellites de télécommunications
88026019
Véhicules spatiaux (à l’exclusion des satellites de télécommunications)
88026090
Véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux