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Code SH 22042117 - vins blancs val de loire
Vins blancs du Val de Loire, en récipients d'une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15% vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 0,75 l, titre alcoométrique 12% vol, AOP Sancerre
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 1,5 l, titre alcoométrique 13,5% vol, AOP Pouilly-Fumé
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 0,5 l, titre alcoométrique 11% vol, AOP Muscadet
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 1 l, titre alcoométrique 14% vol, AOP Vouvray
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 0,375 l, titre alcoométrique 10,5% vol, AOP Quincy
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 1,5 l, titre alcoométrique 13,5% vol, AOP Pouilly-Fumé
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 0,5 l, titre alcoométrique 11% vol, AOP Muscadet
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 1 l, titre alcoométrique 14% vol, AOP Vouvray
- Vins blancs du Val de Loire, en bouteille de 0,375 l, titre alcoométrique 10,5% vol, AOP Quincy
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220421
En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Vins blancs
22042111
Alsace
22042112
Bordeaux
22042113
Bourgogne
22042117
Val de Loire
22042118
Mosel
22042119
Pfalz (Palatinat)
22042122
Rheinhessen (Hesse rhénane)
22042123
Tokaj
22042124
Lazio (Latium)
22042126
Toscana (Toscane)
22042127
Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
22042128
Veneto (Vénétie)
22042131
Sicilia
22042132
Vinho Verde
22042134
Penedés
22042136
Rioja
22042137
Valencia
22042138
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042117
2014-02-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042117
Changements en faveur de 22042117
2009:
22042117
➜
2010:
22042117
Changements en faveur de 22042117
1994:
22042121
➜
1995:
22042117
2009:
22042117
➜
2010:
22042117
2009:
22042182
➜
2010:
22042117