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Code SH 22042131 - vins blancs sicile <= 2 l
Vins blancs de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (sauf vins mousseux et pétillants)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vin blanc Sicilia AOP (1,5 l, 12 % vol) en bouteille en verre.
- Vin blanc Sicilia AOP (1 l, 14 % vol) en récipient en plastique.
- Vin blanc Sicilia AOP (2 l, 13,5 % vol) en poche souple.
- Vin blanc Sicilia AOP (750 ml, 11 % vol) en bouteille en verre.
- Vin blanc Sicilia AOP (1 l, 14 % vol) en récipient en plastique.
- Vin blanc Sicilia AOP (2 l, 13,5 % vol) en poche souple.
- Vin blanc Sicilia AOP (750 ml, 11 % vol) en bouteille en verre.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2204
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009
Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool
220421
En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars
Autres
Produits dans l'Union européenne
Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol
Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)
Vins blancs
22042111
Alsace
22042112
Bordeaux
22042113
Bourgogne
22042117
Val de Loire
22042118
Mosel
22042119
Pfalz (Palatinat)
22042122
Rheinhessen (Hesse rhénane)
22042123
Tokaj
22042124
Lazio (Latium)
22042126
Toscana (Toscane)
22042127
Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)
22042128
Veneto (Vénétie)
22042131
Sicilia
22042132
Vinho Verde
22042134
Penedés
22042136
Rioja
22042137
Valencia
22042138
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042131
2017-01-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22042131
Changements en faveur de 22042131
1994:
22042131
➜
1995:
22042181
Changements en faveur de 22042131
2016:
22042138
➜
2017:
22042131