Code SH 22042161 - vins sicile <= 2l

Vins de Sicile, en récipients d’une contenance <= 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 15 % vol, avec AOP (à l’exclusion des vins mousseux, des vins pétillants et des vins blancs)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Vins de Sicile, en bouteilles (1,5 l), titre alcoométrique acquis 14 % vol, AOP Cerasuolo di Vittoria
- Vins de Sicile, en récipients (1 l), titre alcoométrique acquis 12 % vol, AOP Nero d’Avola
- Vins de Sicile, en flacons (0,75 l), titre alcoométrique acquis 13 % vol, AOP Etna Rosso
- Vins de Sicile, en bouteilles (2 l), titre alcoométrique acquis 15 % vol, AOP Syrah di Sicilia
- Vins de Sicile, en récipients (1,8 l), titre alcoométrique acquis 11 % vol, AOP Frappato
- Vins de Sicile, en flacons (0,5 l), titre alcoométrique acquis 10 % vol, AOP Perricone

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2204 Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009 Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool 220421 En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l Vins, autres que ceux visés à la sous-position 220410, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon « champignon » maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars Autres Produits dans l'Union européenne Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) Vins blancs Autres 22042142 Bordeaux 22042143 Bourgogne 22042144 Beaujolais 22042146 Vallée du Rhône 22042147 Languedoc-Roussillon 22042148 Val de Loire 22042161 Sicilia 22042162 Piemonte (Piémont) 22042166 Toscana (Toscane) 22042167 Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) 22042168 Veneto (Vénétie) 22042169 Dão, Bairrada et Douro 22042171 Navarra 22042174 Penedés 22042176 Rioja 22042177 Valdepeñas 22042178 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2204
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220421
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22042161
2017-01-01
All third countries (1008)
Declaration of subheading submitted to restrictions (import)
Regulation 1001/13
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22042161
2016: 22042178
➜
2017: 22042161