Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 22059010 - vermouths <= 18% vol
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d'une contenance > 2 l, ayant un titre alcoométrique acquis <= 18% vol
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Vermouth rouge préparé avec des herbes aromatiques, en récipient de 3 l, titre alcoométrique 15 % vol.
- Vermouth blanc infusé à la camomille et au romarin, en récipient de 5 l, titre alcoométrique 12 % vol.
- Vin de raisins frais aromatisé à la vanille et au gingembre, en récipient de 4 l, titre alcoométrique 14 % vol.
- Vermouth rosé aux extraits de fleurs d’oranger, en récipient de 2,5 l, titre alcoométrique 16 % vol.
- Vin aromatisé à la menthe et au citron, en récipient de 6 l, titre alcoométrique 10 % vol.
- Vermouth sec enrichi de zestes d’agrumes, en récipient de 3,5 l, titre alcoométrique 18 % vol.
- Vermouth blanc infusé à la camomille et au romarin, en récipient de 5 l, titre alcoométrique 12 % vol.
- Vin de raisins frais aromatisé à la vanille et au gingembre, en récipient de 4 l, titre alcoométrique 14 % vol.
- Vermouth rosé aux extraits de fleurs d’oranger, en récipient de 2,5 l, titre alcoométrique 16 % vol.
- Vin aromatisé à la menthe et au citron, en récipient de 6 l, titre alcoométrique 10 % vol.
- Vermouth sec enrichi de zestes d’agrumes, en récipient de 3,5 l, titre alcoométrique 18 % vol.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2205
61 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220590
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22059010
2025-01-01
All third countries (1008)
Non preferential tariff quota
Regulation 1518/07
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2015-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2016-10-10
South Africa (ZA)
Tariff preference
Decision 1623/16
2025-01-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24