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Code SH 22082062 - cognac > 2 litres
Cognac, présenté en récipients d'une contenance > 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- COGNAC, PRÉSENTÉ EN RÉCIPIENTS DE 2,5 LITRES
- COGNAC, EMBALLÉ DANS UNE BOUTEILLE DE 3 LITRES
- COGNAC, CONDITIONNÉ EN FÛTS DE 4 LITRES
- COGNAC, DANS DES RÉCIPIENTS DE 5 LITRES
- COGNAC, EN FÛTS DE 10 LITRES
- COGNAC, EMBALLÉ DANS UNE BOUTEILLE DE 3 LITRES
- COGNAC, CONDITIONNÉ EN FÛTS DE 4 LITRES
- COGNAC, DANS DES RÉCIPIENTS DE 5 LITRES
- COGNAC, EN FÛTS DE 10 LITRES
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220820
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins
Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l
Présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l
Eaux-de-vie de vin
22082062
Cognac
22082066
Brandy ou Weinbrand
22082069
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082062
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22082062
1993:
22082091
➜
1994:
22082062