Code SH 22082066 - brandy/weinbrand > 2 l

Brandy/Weinbrand, présenté en récipients d'une contenance > 2 l

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Brandy, présenté en bouteilles dune contenance de 3 litres.
- Weinbrand, conditionné en fûts dune contenance de 5 litres.
- Brandy, emballé dans des jerricans dune contenance de 4 litres.
- Brandy, présenté en bonbonnes dune contenance de 2,5 litres.
- Weinbrand, conditionné en bouteilles dune contenance de 3,5 litres.
- Brandy, emballé en récipients dune contenance de 6 litres.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220820 Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins Présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l Présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l Eaux-de-vie de vin 22082062 Cognac 22082066 Brandy ou Weinbrand 22082069 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220820
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22082066
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22082066
2019: 22082087
2020: 22082066
2019: 22082089
2020: 22082066