Code SH 22086091 - vodka <= 2 l

Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE 46% VOL, EN RÉCIPIENT DE 1,5 LITRE
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE 47% VOL, EN RÉCIPIENT DE 2 LITRES
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE 48% VOL, EN RÉCIPIENT DE 1 LITRE
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE 50% VOL, EN RÉCIPIENT DE 0,75 LITRE
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE 49% VOL, EN RÉCIPIENT DE 1,8 LITRE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220860 Vodka D'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance D'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance 22086091 N'excédant pas 2 l 22086099 Excédant 2 l

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220860
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22086091
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22086091
1995: 22089058
➜
1996: 22086091