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Code SH 22086099 - vodka > 2 litres
Vodka, d'un titre alcoométrique volumique > 45,4% vol, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 46% VOL, CONTENANCE 2,5 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 47% VOL, CONTENANCE 3 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 48% VOL, CONTENANCE 5 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 50% VOL, CONTENANCE 4 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 49% VOL, CONTENANCE 2,2 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 46,5% VOL, CONTENANCE 2,8 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 51% VOL, CONTENANCE 3,5 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 47% VOL, CONTENANCE 3 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 48% VOL, CONTENANCE 5 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 50% VOL, CONTENANCE 4 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 49% VOL, CONTENANCE 2,2 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 46,5% VOL, CONTENANCE 2,8 L
- VODKA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 51% VOL, CONTENANCE 3,5 L
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220860
Vodka
D'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance
D'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance
22086091
N'excédant pas 2 l
22086099
Excédant 2 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220860
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22086099
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22086099
1995:
22089073
➜
1996:
22086099