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Code SH 22089033 - eaux-de-vie <= 2 l
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- EAU-DE-VIE DE PRUNES (1,5 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 40 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE POIRES (0,75 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 35 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE CERISES (1 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 50 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE PRUNES (2 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 45 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE CERISES (0,5 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 60 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE POIRES (1,8 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 30 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE POIRES (0,75 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 35 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE CERISES (1 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 50 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE PRUNES (2 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 45 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE CERISES (0,5 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 60 % VOL)
- EAU-DE-VIE DE POIRES (1,8 L, TITRE ALCOOMÉTRIQUE 30 % VOL)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
22089033
N'excédant pas 2 l
22089038
Excédant 2 l
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089033
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08