Code SH 22089038 - eaux-de-vie > 2 l

Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance > 2 l

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Eau-de-vie de prunes (3 l, titre alcoométrique volumique de 70 % vol)
- Eau-de-vie de poires (2,5 l, titre alcoométrique volumique de 65 % vol)
- Eau-de-vie de cerises (4 l, titre alcoométrique volumique de 75 % vol)
- Liqueur de prunes (3,2 l, titre alcoométrique volumique de 50 % vol)
- Liqueur de cerises (2,8 l, titre alcoométrique volumique de 55 % vol)
- Liqueur de poires (3,5 l, titre alcoométrique volumique de 60 % vol)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance 22089033 N'excédant pas 2 l 22089038 Excédant 2 l

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089038
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089038
1993: 22089039
1994: 22089038