Code SH 22089054 - tequila ≤ 2 litres

Tequila, présentée en récipients d'une contenance <= 2 l

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 40 % VOL, CONTENANCE DE 1 LITRE
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 55 % VOL, CONTENANCE DE 750 ML
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 38 % VOL, CONTENANCE DE 1,5 LITRE
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 45 % VOL, CONTENANCE DE 2 LITRES
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 50 % VOL, CONTENANCE DE 1 LITRE
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 60 % VOL, CONTENANCE DE 700 ML

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Autres Eaux-de-vie De fruits Autres 22089054 Tequila 22089056 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089054
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 22089054
2002: 22089057
2003: 22089054