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Code SH 22089056 - eaux-de-vie <= 2 l
Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Eau-de-vie de céréales, titre alcoométrique 70 % vol, présentée en bouteille de 1,5 l
- Eau-de-vie de betterave, titre alcoométrique 65 % vol, présentée en flacon de 0,75 l
- Eau-de-vie de pomme de terre, titre alcoométrique 60 % vol, présentée en récipient de 1 l
- Eau-de-vie de maïs, titre alcoométrique 55 % vol, présentée en bouteille de 2 l
- Eau-de-vie de mélasse, titre alcoométrique 50 % vol, présentée en flacon de 0,5 l
- Eau-de-vie de betterave, titre alcoométrique 65 % vol, présentée en flacon de 0,75 l
- Eau-de-vie de pomme de terre, titre alcoométrique 60 % vol, présentée en récipient de 1 l
- Eau-de-vie de maïs, titre alcoométrique 55 % vol, présentée en bouteille de 2 l
- Eau-de-vie de mélasse, titre alcoométrique 50 % vol, présentée en flacon de 0,5 l
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Autres
Eaux-de-vie
De fruits
Autres
22089054
Tequila
22089056
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089056
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 22089056
Changements en faveur de 22089056
2011:
22089056
➜
2012:
22089056
Changements en faveur de 22089056
2002:
22089057
➜
2003:
22089056
2011:
22089052
➜
2012:
22089056
2011:
22089056
➜
2012:
22089056