Code SH 22089056 - eaux-de-vie <= 2 l

Eaux-de-vie, présentées en récipients d'une contenance <= 2 l (à l'exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de l'arak, de la vodka, des liqueurs, de l'ouzo, des eaux-de-vie de fruit et de la tequila)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Eau-de-vie de céréales, titre alcoométrique 70 % vol, présentée en bouteille de 1,5 l
- Eau-de-vie de betterave, titre alcoométrique 65 % vol, présentée en flacon de 0,75 l
- Eau-de-vie de pomme de terre, titre alcoométrique 60 % vol, présentée en récipient de 1 l
- Eau-de-vie de maïs, titre alcoométrique 55 % vol, présentée en bouteille de 2 l
- Eau-de-vie de mélasse, titre alcoométrique 50 % vol, présentée en flacon de 0,5 l

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Autres Eaux-de-vie De fruits Autres 22089054 Tequila 22089056 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089056
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 22089056
2011: 22089056
2012: 22089056

Changements en faveur de 22089056
2002: 22089057
2003: 22089056
2011: 22089052
2012: 22089056
2011: 22089056
2012: 22089056