Code SH 22089071 - eaux-de-vie de fruits >2l

Eaux-de-vie de fruits, présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'excl. des eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Eaux-de-vie de pommes, en récipients de 3 litres, titre alcoométrique de 40 % vol.
- Eaux-de-vie de framboises, en récipients de 2,5 litres, titre alcoométrique de 35 % vol.
- Eaux-de-vie de mirabelles, en récipients de 4 litres, titre alcoométrique de 45 % vol.
- Eaux-de-vie de fruits rouges, en récipients de 5 litres, titre alcoométrique de 50 % vol.
- Eaux-de-vie de pêches, en récipients de 3,5 litres, titre alcoométrique de 38 % vol.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    2208 Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses 220890 Autres Arak, présenté en récipients d'une contenance Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance N'excédant pas 2 l Excédant 2 l Eaux-de-vie 22089071 De fruits 22089075 Tequila 22089077 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089071
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08