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Code SH 22089075 - tequila > 2 litres
Tequila, présentée en récipients d'une contenance > 2 l
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 75 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 2,5 L
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 70 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 3 L
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 65 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 5 L
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 60 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 4 L
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 70 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 3 L
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 65 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 5 L
- TEQUILA, TITRE ALCOOMÉTRIQUE VOLUMIQUE DE 60 % VOL, EN RÉCIPIENT DE 4 L
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

-
2208
Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses
220890
Autres
Arak, présenté en récipients d'une contenance
Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance
Autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance
N'excédant pas 2 l
Excédant 2 l
Eaux-de-vie
22089071
De fruits
22089075
Tequila
22089077
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 22
3 Restrictions commerciales et politique
Position 2208
31 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 220890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 22089075
2003-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1832/02
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
2021-03-01
ERGA OMNES (1011)
Declaration of subheading submitted to physical restrictions (net weight/supplementary unit)
Regulation 0110/08
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 22089075
2002:
22089074
➜
2003:
22089075