Code SH 23021090 - résidus de maïs amidon >35%

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements de maïs d'une teneur en amidon > 35% en poids
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Sons de maïs (teneur en amidon : 38 % en poids) agglomérés sous forme de pellets (diamètre : 6 mm).
- Remoulages de maïs (teneur en amidon : 40 % en poids) issus de la mouture, non agglomérés.
- Résidus de criblage de maïs (teneur en amidon : 36 % en poids), sous forme de poudre fine.
- Pellets de résidus de maïs (teneur en amidon : 42 % en poids) provenant du traitement industriel (longueur : 10 mm).
- Sons de maïs (teneur en amidon : 37 % en poids) issus de la mouture, non agglomérés.
- Résidus de maïs (teneur en amidon : 39 % en poids) agglomérés sous forme de granulés (diamètre : 8 mm).

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    2302 Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses 230210 De maïs 23021010 Dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids 23021090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 23
5 Restrictions commerciales et politique
Position 2302
42 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 230210
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 23021090
2000-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2024-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2025-02-01
Chile (CL)
Tariff preference
Decision 3016/24