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Code SH 25030010 - soufres bruts non raffinés
Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Soufre brut en morceaux (poids : 25 kg, taille : 5 à 10 cm)
- Soufre non raffiné en poudre (granulométrie : 0,5 à 2 mm)
- Soufre brut en blocs (poids : 50 kg, dimensions : 30 x 20 x 15 cm)
- Soufre non raffiné en granulés (diamètre : 3 à 5 mm)
- Soufre brut en vrac (poids : 1 tonne, granulométrie variable)
- Soufre non raffiné en paillettes (épaisseur : 1 à 3 mm)
- Soufre non raffiné en poudre (granulométrie : 0,5 à 2 mm)
- Soufre brut en blocs (poids : 50 kg, dimensions : 30 x 20 x 15 cm)
- Soufre non raffiné en granulés (diamètre : 3 à 5 mm)
- Soufre brut en vrac (poids : 1 tonne, granulométrie variable)
- Soufre non raffiné en paillettes (épaisseur : 1 à 3 mm)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2503
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 250300
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25030010
1996-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2448/95
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 25030010
1995:
25031000
➜
1996:
25030010