Numéro du tarif douanier Chapitre 25 - Résultats de recherche (107)

25
sel, soufre, terres, plâtres, ciments
25
Chapitre
SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS
sables naturels non métallifères
Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés
Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
2505
Position
Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux ou asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
quartz et quartzites débités
2506
Position
Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Quartz (autres que les sables naturels)
Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
autres argiles, andalousite, cyanite
2508
Position
Argiles (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas
Bentonite
Argiles réfractaires (à l'excl. des argiles expansées ainsi que du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
Argiles (à l'excl. des argiles réfractaires ou expansées ainsi que du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques)
Andalousite, cyanite et sillimanite
Mullite
Terres de chamotte ou de dinas
soufres hors spécifiques
Soufres bruts et soufres non raffinés (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
Soufres de toute espèce (à l'excl. des soufres bruts, des soufres non raffinés, du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal)
250300
Sous-titre
Soufres de toute espèce (à l'excl. du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal)
graphite naturel
2504
Position
Graphite naturel
Graphite naturel, en poudre ou en paillettes
Graphite naturel (autre qu'en poudre ou en paillettes)
phosphates naturels, craies phosphatées
2510
Position
Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées
Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels et craies phosphatées, non moulus
Phosphates de calcium et phosphates aluminocalciques, naturels, et craies phosphatées, moulus
sulfate et carbonate baryum
2511
Position
Sulfate de baryum naturel [barytine]; carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné (à l'excl. de l'oxyde de baryum)
Sulfate de baryum naturel [barytine]
Carbonate de baryum naturel [withérite], même calciné
kaolin et argiles kaoliniques
250700
Sous-titre
Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés
Kaolin
Argiles kaoliniques (à l'excl. du kaolin)
craie
pierres de taille carrées rectangulaires
Granit, simpl. débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
Grès, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf granit, grès, pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
2516
Position
Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simpl. débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (sauf pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres, pierres présentant le caractère de pavés, bordures de trottoirs ou dalles de pavage ainsi que pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5)
Granit, brut ou dégrossi (à l'excl. des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage)
cailloux pour bétonnage routes
Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
2517
Position
Cailloux, graviers, pierres concassées, utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres du n° 2515 ou 2516, même traités thermiquement
251710
Sous-titre
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
Cailloux et graviers, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement
Dolomie et pierres à chaux, concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts
Pierres, concassées, même traitées thermiquement, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l'excl. des cailloux et graviers, de la dolomie et des pierres à chaux, concassés)
Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels simil., même comprenant des matières citées dans le n° 251710
Tarmacadam
Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement
dolomie en blocs/plaques
2518
Position
Dolomie, même frittée ou calcinée, y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
Dolomie, non calcinée ni frittée, dite 'crue [à l'état brut]', y.c. la dolomie dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
Dolomie, calcinée ou frittée (à l'excl. de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)
marbres, travertins, calcaires, albâtre
Marbres et travertins, simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire
Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des marbres et travertins ainsi que des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
2515
Position
Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente >= 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simpl. débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l'excl. des pierres présentées sous la forme de granulés, d'éclats ou de poudres)
Marbres et travertins, bruts ou dégrossis
sel et chlorure de sodium
250100
Sous-titre
Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer
Eau de mer et eaux mères de salines
Sel, y.c. le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse, destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] pour la fabrication d'autres produits
Sels dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels, y.c. le raffinage (à l'excl. des sels destinés soit à la transformation chimique soit à la conservation ou à la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale)
Sel propre à l'alimentation humaine
Sel et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité (à l'excl. du sel dénaturé, du sel préparé pour la table ainsi que des sels destinés à la transformation chimique [séparation Na de Cl] ou à d'autres usages industriels)
stéatite naturelle; talc
Stéatite naturelle, broyée ou pulvérisée
2526
Position
Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc
Stéatite naturelle, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, ainsi que le talc, non broyés ni pulvérisés
borates naturels exclus saumures
Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non (à l’excl. des borates extraits des saumures naturelles); acide borique naturel titrant <= 85 % de H3BO3 sur produit sec
feldspath, leucite, néphéline, spath fluor
2529
Position
Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor
Feldspath
Leucite; néphéline et néphéline syénite
Spath fluor, contenant en poids <= 97% de fluorure de calcium
Spath fluor, contenant en poids > 97% de fluorure de calcium
matières minérales n.d.a
Kiesérite, epsomite [sulfates de magnésium naturels]
253090
Sous-titre
Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
Célestine et strontianite
2530
Position
Vermiculite, perlite et autres matières minérales, n.d.a.
Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées
Spodumène, pétalite, lépidolite, amblygonite, hectorite, jadarite et minéraux similaires, propres à l’extraction du lithium
Bastnaésite, xénotime et minéraux similaires, propres à l’extraction des métaux des terres rares, du scandium ou de l’yttrium
Sulfures d'arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a.
farines siliceuses densité <=1
Farines siliceuses fossiles [kieselguhr, tripolite, diatomite, p.ex.] et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente <= 1, même calcinées
abrasifs naturels traités
2513
Position
Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
Pierre ponce
Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement
magnésium et oxydes
Magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage
Magnésie électrofondue
2519
Position
Carbonate de magnésium naturel [magnésite]; magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur
Carbonate de magnésium naturel [magnésite]
251990
Sous-titre
Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort [frittée], même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium (à l'excl. du carbonate de magnésium naturel [magnésite])
Oxyde de magnésium, même pur (à l'excl. du carbonate de magnésium [magnésite] calciné)
gypse, anhydrite, plâtres
2520
Position
Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
Gypse; anhydrite
Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs
ardoise en blocs/plaques
Ardoise, même dégrossie ou simpl. débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d'ardoise et déchets d'ardoise
pyrites de fer non grillées
Pyrites de fer non grillées
mica et déchets
Mica en poudre
Déchets de mica
2525
Position
Mica, y.c. le mica clivé en lamelles irrégulières ['splittings']; déchets de mica
Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières ['splittings']
chaux vive, éteinte, hydraulique
Chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
2522
Position
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique (à l'excl. de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium)
Chaux vive
Chaux éteinte
ciments hydrauliques colorés
2523
Position
Ciments hydrauliques, y.c. les ciments non-pulvérisés dits 'clinkers', même colorés
Ciments non pulvérisés dits 'clinkers'
Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement
Ciment Portland normal ou modéré (à l'excl. des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement)
Ciments alumineux
Ciments, même colorés (à l'excl. des ciments Portland et des ciments alumineux)
amiante (asbeste) exclus
2524
Position
Amiante [asbeste] (à l'excl. des ouvrages en cette matière)
Amiante [asbeste] crocidolite
Amiante [asbeste] (à l'excl. de la crocidolite et des ouvrages en amiante)
castines; pierres chaux ciment
Castines; pierres à chaux ou à ciment