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Code SH 25059000 - sables naturels non métallifères
Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l'excl. des sables aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques, siliceux ou quartzeux ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d'ilménite)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Sables naturels de plage (granulométrie 0,2 à 2 mm)
- Sables colorés pour construction (non métallifères, granulométrie 0,5 à 1,5 mm)
- Sables de rivière (granulométrie 0,1 à 1 mm)
- Sables naturels pour filtres (granulométrie 0,8 à 1,2 mm)
- Sables colorés pour décoration (non métallifères, granulométrie 0,3 à 1 mm)
- Sables naturels pour terrains de sport (granulométrie 0,6 à 1,4 mm)
- Sables colorés pour construction (non métallifères, granulométrie 0,5 à 1,5 mm)
- Sables de rivière (granulométrie 0,1 à 1 mm)
- Sables naturels pour filtres (granulométrie 0,8 à 1,2 mm)
- Sables colorés pour décoration (non métallifères, granulométrie 0,3 à 1 mm)
- Sables naturels pour terrains de sport (granulométrie 0,6 à 1,4 mm)
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2505
1 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 250590
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25059000
1994-09-15
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06