Code SH 25174900 - granulés pierres traitées thermiquement

Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d'écaussines, d'albâtre, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de basalte, de gneiss, de trachyte et autres pierres des n° 2515 ou 2516 (à l'excl. des granulés, éclats et poudres de marbre)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Granulés de granit (taille 5-10 mm), même traités thermiquement.
- Éclats de basalte (taille 10-20 mm), même traités thermiquement.
- Poudres de travertin (granulométrie < 1 mm), même traités thermiquement.
- Granulés de gneiss (taille 3-6 mm), même traités thermiquement.
- Éclats de porphyre (taille 15-25 mm), même traités thermiquement.
- Poudres de grès (granulométrie < 0,5 mm), même traités thermiquement.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    2517 Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement 25174900 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 25
43 Restrictions commerciales et politique
Position 2517
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 251749
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 25174900
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06