Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
Code SH 27139090 - résidus pétrole exclus coke
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l'excl. du coke de pétrole, du bitume de pétrole et des résidus destinés à la fabrication des produits du n° 2803)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- RÉSIDUS DHUILE DE PÉTROLE ISSU DE LA DISTILLATION SOUS VIDE (POUR USAGE INDUSTRIEL, POIDS MOYEN : 500 KG/UNITÉ)
- RÉSIDUS DE MINÉRAUX BITUMINEUX PROVENANT DU RAFFINAGE (EXCLUANT LE COKE ET LE BITUME, DENSITÉ : 0,95 À 1,05 KG/L)
- RÉSIDUS DHUILE DE PÉTROLE NON DESTINÉS À LA FABRICATION DES PRODUITS DU N° 2803 (TAILLE DES PARTICULES : 0,5 À 2 MM)
- RÉSIDUS DE MINÉRAUX BITUMINEUX UTILISÉS COMME COMBUSTIBLE INDUSTRIEL (POUVOIR CALORIFIQUE : 40 MJ/KG)
- RÉSIDUS DHUILE DE PÉTROLE PROVENANT DE LA CRACKING CATALYTIQUE (EXCLUANT LE COKE, TENEUR EN SOUFRE : < 0,5 %)
- RÉSIDUS DE MINÉRAUX BITUMINEUX POUR USAGE CHIMIQUE (EXCLUANT LE BITUME, VISCOSITÉ : 1000 À 1500 CST)
- RÉSIDUS DE MINÉRAUX BITUMINEUX PROVENANT DU RAFFINAGE (EXCLUANT LE COKE ET LE BITUME, DENSITÉ : 0,95 À 1,05 KG/L)
- RÉSIDUS DHUILE DE PÉTROLE NON DESTINÉS À LA FABRICATION DES PRODUITS DU N° 2803 (TAILLE DES PARTICULES : 0,5 À 2 MM)
- RÉSIDUS DE MINÉRAUX BITUMINEUX UTILISÉS COMME COMBUSTIBLE INDUSTRIEL (POUVOIR CALORIFIQUE : 40 MJ/KG)
- RÉSIDUS DHUILE DE PÉTROLE PROVENANT DE LA CRACKING CATALYTIQUE (EXCLUANT LE COKE, TENEUR EN SOUFRE : < 0,5 %)
- RÉSIDUS DE MINÉRAUX BITUMINEUX POUR USAGE CHIMIQUE (EXCLUANT LE BITUME, VISCOSITÉ : 1000 À 1500 CST)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 27
39 Restrictions commerciales et politique
Position 2713
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 271390
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 27139090
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2013-08-01
Central America (2200)
Tariff preference
Decision 0734/12
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-08-01
Viet Nam (VN)
Tariff preference
Decision 0753/20
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06