Code SH 32081010 - polyesters solutions solvants

Produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50% du poids de la solution
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Solutions à base de polyesters dans des solvants organiques volatils (proportion du solvant : 55% du poids total, 5 litres)
- Solutions de polyesters dans des solvants organiques volatils (proportion du solvant : 60% du poids total, 10 kg)
- Solutions à base de polyesters dans des solvants organiques volatils (proportion du solvant : 70% du poids total, 2,5 litres)
- Solutions de polyesters dans des solvants organiques volatils (proportion du solvant : 65% du poids total, 7 kg)
- Solutions à base de polyesters dans des solvants organiques volatils (proportion du solvant : 75% du poids total, 3 litres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre 320810 à base de polyesters 32081010 Solutions définies à la note 4 du présent chapitre 32081090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3208
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320810
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32081010
-