Code SH 32081090 - peintures vernis polyesters non aqueux

Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Peinture à base de polyester pour meubles, dispersée dans un solvant organique (poids : 5 kg, capacité : 5 litres)
- Vernis à base de polyester pour bois, dissous dans un milieu non aqueux (poids : 2 kg, capacité : 2,5 litres)
- Peinture industrielle à base de polyester, dispersée dans un solvant hydrocarboné (poids : 10 kg, capacité : 10 litres)
- Vernis protecteur à base de polyester pour métaux, dissous dans un milieu non aqueux (poids : 3 kg, capacité : 3 litres)
- Peinture à base de polyester pour revêtement mural, dispersée dans un solvant organique (poids : 7 kg, capacité : 7 litres)
- Vernis à base de polyester pour plastiques, dissous dans un milieu non aqueux (poids : 1,5 kg, capacité : 1 litre)
- Peinture à base de polyester pour carrosserie automobile, dispersée dans un solvant hydrocarboné (poids : 8 kg, capacité : 8 litres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3208 Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre 320810 à base de polyesters 32081010 Solutions définies à la note 4 du présent chapitre 32081090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3208
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320810
14 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32081090
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