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Code SH 32089091 - peintures synthétiques non aqueuses
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux (à l'excl. des produits à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peinture à base de polyuréthane, dispersée dans un solvant organique (poids: 5 kg, couverture: 10 m²/L)
- Vernis à base de silicone, dissous dans un milieu non aqueux (volume: 1 L, séchage rapide en 2 heures)
- Peinture à base de résine époxy, dispersée dans un solvant hydrocarboné (poids: 2,5 kg, résistance chimique élevée)
- Vernis à base de polymère fluoré, dissous dans un solvant organique (volume: 750 ml, résistant aux UV)
- Peinture à base de polyéther, dispersée dans un milieu non aqueux (poids: 3 kg, application au pistolet)
- Vernis à base de silicone, dissous dans un milieu non aqueux (volume: 1 L, séchage rapide en 2 heures)
- Peinture à base de résine époxy, dispersée dans un solvant hydrocarboné (poids: 2,5 kg, résistance chimique élevée)
- Vernis à base de polymère fluoré, dissous dans un solvant organique (volume: 750 ml, résistant aux UV)
- Peinture à base de polyéther, dispersée dans un milieu non aqueux (poids: 3 kg, application au pistolet)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3208
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
320890
Autres
Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
Autres
32089091
à base de polymères synthétiques
32089099
à base de polymères naturels modifiés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3208
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32089091
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24