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Code SH 32089099 - peintures polymères naturels modifiés
Peintures et vernis à base de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Peinture à base de gomme laque modifiée, dispersée dans de lalcool (poids : 5 kg, volume : 4 litres)
- Vernis à base de cellulose modifiée, dissous dans de lacétate déthyle (poids : 2 kg, volume : 1,5 litre)
- Peinture à base de caséine modifiée, dispersée dans de lhuile de lin (poids : 3 kg, volume : 2,5 litres)
- Vernis à base de résine dammar modifiée, dissous dans du white spirit (poids : 1,5 kg, volume : 1 litre)
- Peinture à base de shellac modifié, dispersée dans de léthanol (poids : 4 kg, volume : 3 litres)
- Vernis à base de cellulose modifiée, dissous dans de lacétate déthyle (poids : 2 kg, volume : 1,5 litre)
- Peinture à base de caséine modifiée, dispersée dans de lhuile de lin (poids : 3 kg, volume : 2,5 litres)
- Vernis à base de résine dammar modifiée, dissous dans du white spirit (poids : 1,5 kg, volume : 1 litre)
- Peinture à base de shellac modifié, dispersée dans de léthanol (poids : 4 kg, volume : 3 litres)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3208
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la note 4 du présent chapitre
320890
Autres
Solutions définies à la note 4 du présent chapitre
Autres
32089091
à base de polymères synthétiques
32089099
à base de polymères naturels modifiés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 32
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3208
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 320890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 32089099
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24