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Code SH 37023191 - négatifs film couleur instantané
Négatifs de film couleur d'une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d'une longueur >= 100 m destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- Négatif de film couleur dune largeur de 75 mm et dune longueur de 100 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 85 mm et dune longueur de 120 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 95 mm et dune longueur de 150 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 105 mm et dune longueur de 200 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 80 mm et dune longueur de 110 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 90 mm et dune longueur de 130 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 100 mm et dune longueur de 180 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 85 mm et dune longueur de 120 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 95 mm et dune longueur de 150 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 105 mm et dune longueur de 200 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 80 mm et dune longueur de 110 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 90 mm et dune longueur de 130 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
- Négatif de film couleur dune largeur de 100 mm et dune longueur de 180 m, non perforé, sensibilisé, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3702
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées
Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm
370231
Pour la photographie en couleurs (polychrome)
37023191
Négatif de film couleur: - d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et - d'une longueur de 100 m ou plus,destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané
37023197
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370231
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023191
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Non preferential duty under end-use
Regulation 1549/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1734/96
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 37023191
1996:
37023190
➜
1997:
37023191