Code SH 37023197 - pellicules photographiques instantanées

Pellicules photographiques [y.c. à développement et tirage instantanés], sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur <= 105 mm, pour la photographie en couleurs [polychrome] (à l’excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles et de négatifs de film d’une largeur >= 75 mm mais <= 105 mm et d’une longueur >= 100 m, destinés à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES POLYCHROMES À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX (LARGEUR 75 MM, LONGUEUR 80 M) DESTINÉES À LA FABRICATION DE FILMS POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES INSTANTANÉS.
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES COULEUR À TIRAGE INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX (LARGEUR 75 MM, LONGUEUR 90 M) POUR FILMS DAPPAREILS PHOTOGRAPHIQUES À DÉVELOPPEMENT IMMÉDIAT.
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES POLYCHROMES, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX (LARGEUR 75 MM, LONGUEUR 95 M) UTILISÉES POUR LA PRODUCTION DE FILMS INSTANTANÉS.
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES COULEUR À DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX (LARGEUR 75 MM, LONGUEUR 100 M) POUR APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES INSTANTANÉS.
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES POLYCHROMES, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX (LARGEUR 75 MM, LONGUEUR 85 M) DESTINÉES AUX FILMS INSTANTANÉS POUR PHOTOGRAPHIES EN COULEURS.
- PELLICULES PHOTOGRAPHIQUES À TIRAGE INSTANTANÉ, SENSIBILISÉES, NON IMPRESSIONNÉES, NON PERFORÉES, EN ROULEAUX (LARGEUR 75 MM, LONGUEUR 92 M) POUR LA FABRICATION DE FILMS INSTANTANÉS EN COULEURS.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 370231 Pour la photographie en couleurs (polychrome) 37023191 Négatif de film couleur: - d'une largeur de 75 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm et - d'une longueur de 100 m ou plus,destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané 37023197 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370231
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023197
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1006/11
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2012-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1006/11
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37023197
2011: 37023120
➜
2012: 37023197
2011: 37023198
➜
2012: 37023197