Code SH 37023210 - microfilms arts graphiques halogénures

Microfilms et films (y.c. à développement et tirage instantanés), pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Microfilms pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 16 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.
- Films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.
- Microfilms à développement instantané pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 24 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.
- Films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 28 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.
- Microfilms pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 12 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.
- Films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.
- Microfilms à tirage instantané pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, non perforés, en rouleaux, dune largeur de 20 mm, comportant une émulsion aux halogénures dargent, pour la photographie en monochrome.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 370232 Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent D'une largeur n'excédant pas 35 mm 37023210 Microfilms; films pour les arts graphiques 37023220 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370232
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023210
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37023210
2006: 37022000
➜
2007: 37023210
2006: 37023211
➜
2007: 37023210