Code SH 37023220 - pellicules monochromes <=35mm

Pellicules photographiques (y.c. à développement et tirage instantanés), sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d'une largeur <= 35 mm, comportant une émulsion aux halogénures d'argent, pour la photographie en monochrome (à l'excl. des pellicules pour rayons X, des microfilms, des films pour les arts graphiques ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles)
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME, EN ROULEAU (LARGEUR : 24 MM), ÉMULSION AUX HALOGÉNURES DARGENT, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, POUR DÉVELOPPEMENT INSTANTANÉ
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME, EN ROULEAU (LARGEUR : 35 MM), ÉMULSION AUX HALOGÉNURES DARGENT, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, POUR TIRAGE INSTANTANÉ
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME, EN ROULEAU (LARGEUR : 18 MM), ÉMULSION AUX HALOGÉNURES DARGENT, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, POUR PHOTOGRAPHIE GÉNÉRALE
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME, EN ROULEAU (LARGEUR : 28 MM), ÉMULSION AUX HALOGÉNURES DARGENT, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, POUR USAGE PROFESSIONNEL
- PELLICULE PHOTOGRAPHIQUE MONOCHROME, EN ROULEAU (LARGEUR : 32 MM), ÉMULSION AUX HALOGÉNURES DARGENT, SENSIBILISÉE, NON IMPRESSIONNÉE, NON PERFORÉE, POUR PHOTOGRAPHIE ARTISTIQUE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres pellicules, non perforées, d'une largeur n'excédant pas 105 mm 370232 Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent D'une largeur n'excédant pas 35 mm 37023210 Microfilms; films pour les arts graphiques 37023220 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370232
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37023220
2010-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 0948/09
2024-05-16
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 1338/24

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37023220
2006: 37022000
➜
2007: 37023220
2006: 37023219
➜
2007: 37023220