Code SH 37029610 - microfilms graphiques monochromes

Microfilms et films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux, d’une largeur <= 35 mm et d’une longueur <= 30 m, pour la photographie en monochrome
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Microfilms sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 30 m), pour la photographie en monochrome.
- Films pour les arts graphiques, sensibilisés, non impressionnés, perforés, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 25 m), pour la photographie en monochrome.
- Microfilms perforés, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 28 m), pour la photographie en monochrome.
- Films pour les arts graphiques, perforés, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 30 m), pour la photographie en monochrome.
- Microfilms non impressionnés, sensibilisés, perforés, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 20 m), pour la photographie en monochrome.
- Films pour les arts graphiques, non impressionnés, sensibilisés, perforés, en rouleaux (largeur : 35 mm, longueur : 22 m), pour la photographie en monochrome.

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Deutsch Deutsch English English Español Español Français Français Italiano Italiano Nederlands Nederlands Polski Polski
Eesti keel ET
Suomi FI
Lietuvių kalba LT
Latviešu valoda LV
Svenska SV
български BG
Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3702 Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées Autres 370296 D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m 37029610 Microfilms; films pour les arts graphiques 37029690 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 37
48 Restrictions commerciales et politique
Position 3702
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 370296
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 37029610
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 37029610
2011: 37029120
➜
2012: 37029610
2011: 37029310
➜
2012: 37029610