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Code SH 37069091 - films < 10 mm

Positifs de films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son, d’une largeur < 10 mm (à l’excl. des films d’actualités et des films positifs intermédiaires de travail, ne comportant que l'enregistrement du son)

Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Film cinématographique positif, impressionné et développé, avec enregistrement sonore, largeur de 8 mm
- Film cinématographique positif, impressionné et développé, sans enregistrement sonore, largeur de 9,5 mm
- Film cinématographique positif, impressionné et développé, ne comportant que lenregistrement du son, largeur de 7,5 mm
- Film cinématographique positif, impressionné et développé, avec enregistrement sonore, largeur de 6 mm
- Film cinématographique positif, impressionné et développé, sans enregistrement sonore, largeur de 5,5 mm