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Code SH 38089330 - inhibiteurs de germination conditionnés
Inhibiteurs de germination, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- INHIBITEURS DE GERMINATION, PRÉSENTÉS EN SACHETS DE 50 G, POUR USAGE DOMESTIQUE
- INHIBITEURS DE GERMINATION, CONDITIONNÉS EN FLACONS DE 250 ML, POUR JARDINAGE
- INHIBITEURS DE GERMINATION, SOUS FORME DE GRANULÉS, EN SACS DE 5 KG
- INHIBITEURS DE GERMINATION, EN POUDRES, CONDITIONNÉS EN BOÎTES DE 1 KG
- INHIBITEURS DE GERMINATION, PRÉPARÉS EN SOLUTIONS LIQUIDES, EN BIDONS DE 10 L
- INHIBITEURS DE GERMINATION, EN SPRAYS, EN BOMBES AÉROSOLS DE 500 ML
- INHIBITEURS DE GERMINATION, CONDITIONNÉS EN FLACONS DE 250 ML, POUR JARDINAGE
- INHIBITEURS DE GERMINATION, SOUS FORME DE GRANULÉS, EN SACS DE 5 KG
- INHIBITEURS DE GERMINATION, EN POUDRES, CONDITIONNÉS EN BOÎTES DE 1 KG
- INHIBITEURS DE GERMINATION, PRÉPARÉS EN SOLUTIONS LIQUIDES, EN BIDONS DE 10 L
- INHIBITEURS DE GERMINATION, EN SPRAYS, EN BOMBES AÉROSOLS DE 500 ML
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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-
3808
Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches
Autres
380893
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes
38089330
Inhibiteurs de germination
38089390
Régulateurs de croissance pour plantes
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089330
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 38089330
Changements en faveur de 38089330
2011:
38089330
➜
2012:
38089330
2011:
38089330
➜
2012:
38085000
Changements en faveur de 38089330
2006:
38083030
➜
2007:
38089330
2011:
38089330
➜
2012:
38089330