Code SH 38089390 - régulateurs de croissance plantes

Régulateurs de croissance pour plantes, conditionnés pour la vente au détail ou présentés à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des produits de la sous-position 380859)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- RÉGULATEUR DE CROISSANCE POUR PLANTES EN SOLUTION LIQUIDE (250 ML) CONDITIONNÉ EN FLACON POUR VENTE AU DÉTAIL
- RÉGULATEUR DE CROISSANCE POUR PLANTES SOUS FORME DE POUDRE (500 G) EMBALLÉ DANS UN SAC POUR VENTE AU DÉTAIL
- RÉGULATEUR DE CROISSANCE POUR PLANTES EN GÉLULES (100 UNITÉS) PRÉSENTÉ DANS UNE BOÎTE POUR VENTE AU DÉTAIL
- RÉGULATEUR DE CROISSANCE POUR PLANTES EN SPRAY (400 ML) CONDITIONNÉ EN BOMBE AÉROSOL POUR VENTE AU DÉTAIL
- RÉGULATEUR DE CROISSANCE POUR PLANTES EN LIQUIDE CONCENTRÉ (1 LITRE) PRÉSENTÉ DANS UN BIDON POUR VENTE AU DÉTAIL
- RÉGULATEUR DE CROISSANCE POUR PLANTES EN GRANULÉS (2 KG) EMBALLÉ DANS UN POT POUR VENTE AU DÉTAIL

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3808 Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouches Autres 380893 Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes 38089330 Inhibiteurs de germination 38089390 Régulateurs de croissance pour plantes

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 38
22 Restrictions commerciales et politique
Position 3808
39 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 380893
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 38089390
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2016-08-18
OECD (1014)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
2021-01-01
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 38089390
2011: 38089390
2012: 38089390
2011: 38089390
2012: 38085000

Changements en faveur de 38089390
2006: 38083090
2007: 38089390
2011: 38089390
2012: 38089390