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Code SH 39012090 - polyéthylène densité >= 0,94
Polyéthylène d'une densité >= 0,94, sous formes primaires (à l'excl. du polyéthylène en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil., d'une densité >= 0,958 à 23°C, contenant <= 50 mg/kg d'aluminium, <= 2 mg/kg de calcium, de chrome, de fer, de nickel, de titane de chacune de ces matières et <= 8 mg/kg de vanadium, destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,95, SOUS FORME DE FEUILLES (DENSITÉ 0,95 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,96, SOUS FORME DE TUBES (DENSITÉ 0,96 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,97, SOUS FORME DE FILMS (DENSITÉ 0,97 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,98, SOUS FORME DE BARRES (DENSITÉ 0,98 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,99, SOUS FORME DE PRODUITS MOULÉS (DENSITÉ 0,99 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,96, SOUS FORME DE TUBES (DENSITÉ 0,96 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,97, SOUS FORME DE FILMS (DENSITÉ 0,97 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,98, SOUS FORME DE BARRES (DENSITÉ 0,98 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
- POLYÉTHYLÈNE DE DENSITÉ 0,99, SOUS FORME DE PRODUITS MOULÉS (DENSITÉ 0,99 À 23°C, CONTENANT <= 50 MG/KG DALUMINIUM, <= 2 MG/KG DE CALCIUM, CHROME, FER, NICKEL, TITANE ET <= 8 MG/KG DE VANADIUM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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3901
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires
390120
Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94
39012010
Polyéthylène sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'une densité de 0,958 ou plus à 23 °C, contenant: - 50 mg/kg ou moins d'aluminium, - 2 mg/kg ou moins de calcium, - 2 mg/kg ou moins de chrome, - 2 mg/kg ou moins de fer, - 2 mg/kg ou moins de nickel, - 2 mg/kg ou moins de titane, - 8 mg/kg ou moins de vanadium,destiné à la fabrication de polyéthylène chlorosulfoné
39012090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3901
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390120
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39012090
2004-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1789/03
2019-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39012090
1996:
39012000
➜
1997:
39012090