Code SH 39039020 - polystyrène bromé 58-71%

Polystyrène bromé, contenant en poids >= 58% mais <= 71% de brome, en blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres, granulés, flocons et masses non cohérentes simil.
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN BLOCS IRRÉGULIERS, CONTENANT 60 % DE BROMURE EN POIDS, DIMENSIONS MOYENNES DE 10 CM X 5 CM X 5 CM
- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN MORCEAUX, CONTENANT 65 % DE BROMURE EN POIDS, TAILLE MOYENNE DE 2 CM À 8 CM
- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN POUDRE FINE, CONTENANT 70 % DE BROMURE EN POIDS, TAILLE DES PARTICULES INFÉRIEURE À 1 MM
- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN GRANULÉS, CONTENANT 58 % DE BROMURE EN POIDS, DIAMÈTRE MOYEN DE 3 MM À 5 MM
- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN FLAKONS, CONTENANT 71 % DE BROMURE EN POIDS, ÉPAISSEUR MOYENNE DE 0,5 MM À 2 MM
- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN GRUMEAUX, CONTENANT 62 % DE BROMURE EN POIDS, TAILLE MOYENNE DE 4 CM À 10 CM
- POLYSTYRÈNE BROMÉ EN MASSES NON COHÉRENTES, CONTENANT 69 % DE BROMURE EN POIDS, STRUCTURE FRIABLE ET IRREGULIERE

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Suomi FI
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Český CS
ελληνικός EL
Hrvatski HR
Magyar HU
Português PT
Slovenčina SK
Slovenščina SL

    3903 Polymères du styrène, sous formes primaires 390390 Autres 39039010 Copolymères uniquement de styrène et d'alcool allylique, ayant un indice d'acétyle égal ou supérieur à 175 39039020 Polystyrène bromé, contenant en poids 58 % ou plus mais pas plus de 71 % de brome, sous l'une des formes visées à la note 6, point b), de ce chapitre 39039090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3903
8 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390390
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39039020
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39039020
1996: 39039000
➜
1997: 39039020