Code SH 39045010 - copolymère billes expansibles micromètres

Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre >= 4 micromètres mais <= 20 micromètres
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Copolymère de chlorure de vinylidène et dacrylonitrile, billes expansibles (diamètre : 4 micromètres)
- Copolymère de chlorure de vinylidène et dacrylonitrile, billes expansibles (diamètre : 8 micromètres)
- Copolymère de chlorure de vinylidène et dacrylonitrile, billes expansibles (diamètre : 12 micromètres)
- Copolymère de chlorure de vinylidène et dacrylonitrile, billes expansibles (diamètre : 16 micromètres)
- Copolymère de chlorure de vinylidène et dacrylonitrile, billes expansibles (diamètre : 20 micromètres)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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    3904 Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires 390450 Polymères du chlorure de vinylidène 39045010 Copolymère de chlorure de vinylidène et d'acrylonitrile, sous forme de billes expansibles d'un diamètre de 4 micromètres ou plus mais n'excédant pas 20 micromètres 39045090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3904
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390450
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39045010
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39045010
1996: 39045000
➜
1997: 39045010