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Code SH 39069060 - copolymère acrylate méthyle
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids >= 50% d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice, sous formes primaires
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 52 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE ACRYLIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (10 %), SOUS FORME DE GRANULÉS (TAILLE : 3 MM).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 55 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE MÉTHACRYLIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (5 %), SOUS FORME DE POUDRES (TAILLE : 200 MICRONS).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 60 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE ITACONIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (8 %), SOUS FORME DE LIQUIDE VISQUEUX (VISCOSITÉ : 1500 CPS).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 58 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE FUMARIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (12 %), SOUS FORME DE PASTILLES (DIAMÈTRE : 5 MM).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 51 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE MALÉIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (7 %), SOUS FORME DE FLOCONS (ÉPAISSEUR : 1 MM).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 55 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE MÉTHACRYLIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (5 %), SOUS FORME DE POUDRES (TAILLE : 200 MICRONS).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 60 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE ITACONIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (8 %), SOUS FORME DE LIQUIDE VISQUEUX (VISCOSITÉ : 1500 CPS).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 58 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE FUMARIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (12 %), SOUS FORME DE PASTILLES (DIAMÈTRE : 5 MM).
- COPOLYMÈRE DACRYLATE DE MÉTHYLE (POURCENTAGE EN POIDS : 51 %), DÉTHYLÈNE ET DACIDE MALÉIQUE, CONTENANT UN GROUPE CARBOXYLE NON TERMINAL, MÊLÉ À DE LA SILICE (7 %), SOUS FORME DE FLOCONS (ÉPAISSEUR : 1 MM).
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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PT
SK
SL-
3906
Polymères acryliques, sous formes primaires
390690
Autres
39069010
Poly[N-(3-hydroxyimino-1,1-diméthylbutyl)acrylamide]
39069020
Copolymère de 2-diisopropylaminoéthylméthacrylate et de décylméthacrylate, sous forme de solution dans du N,N-diméthylacétamide contenant en poids 55 % ou plus de copolymère
39069030
Copolymère d'acide acrylique et d'acrylate de 2-éthylhexyle, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 11 % d'acrylate de 2-éthylhexyle
39069040
Copolymère d'acrylonitrile et d'acrylate de méthyle, modifié au moyen de polybutadiène-acrylonitrile (NBR)
39069050
Produits de polymérisation d'acide acrylique, méthacrylate d'alkyle et de petites quantités d'autres monomères, destinés à être utilisés comme épaississants dans la production des pâtes pour l'impression des textiles
39069060
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec de la silice
39069090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3906
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390690
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39069060
1997-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1734/96
2009-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2009-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2009-04-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2010-02-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0036/10
2010-05-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2013-03-01
Peru (PE)
Tariff preference
Decision 0735/12
2016-01-01
Ukraine (UA)
Tariff preference
Decision 0295/14
2016-04-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2017-09-21
EU-Canada agreement: re-imported goods (1006)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-09-21
Canada (CA)
Tariff preference
Decision 0037/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2019-11-21
Singapore (SG)
Tariff preference
Decision 1875/19
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2023-01-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 39069060
1996:
39069000
➜
1997:
39069060