Code SH 39079190 - polyesters non saturés primaires

Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires (à l'excl. des produits liquides et des polycarbonates, des résines alkydes, du poly[éthylène téréphtalate] et du poly[acide lactique])

Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)

- Polyester allylique non saturé sous forme de granulés (taille : 2-3 mm, poids : 25 kg/sac)
- Polyester non saturé sous forme de poudre (granulométrie : 50-100 microns, poids : 10 kg/boîte)
- Polyester allylique non saturé sous forme de pastilles (diamètre : 5 mm, poids : 20 kg/baril)
- Polyester non saturé sous forme de billes (diamètre : 1-2 mm, poids : 15 kg/sac)
- Polyester allylique non saturé sous forme de flocons (épaisseur : 0,5 mm, poids : 30 kg/tonneau)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    3907 Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires Autres polyesters 390791 Non saturés 39079110 Liquides 39079190 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3907
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 390791
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39079190
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous tariff suspension
Regulation 3211/24
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 39079190
1988: 39079100
1989: 39079190