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Code SH 39153000 - déchets chlorure de vinyle
Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle
Exemples (Pas d'informations officielles ni de garantie)
- DÉCHETS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, MORCEAUX IRREGULIERS (POIDS : 50 KG, TAILLE MOYENNE : 10 CM)
- ROGNURES DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, DÉBRIS DE PRODUCTION (POIDS : 25 KG, TAILLE VARIABLE : 2 À 15 CM)
- DÉBRIS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, ISSU DE DÉCOUPAGE INDUSTRIEL (POIDS : 100 KG, TAILLE MOYENNE : 5 CM)
- DÉCHETS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, MORCEAUX BROYÉS (POIDS : 75 KG, TAILLE : 1 À 3 CM)
- ROGNURES DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, DÉBRIS DE MOULAGE (POIDS : 30 KG, TAILLE : 3 À 8 CM)
- ROGNURES DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, DÉBRIS DE PRODUCTION (POIDS : 25 KG, TAILLE VARIABLE : 2 À 15 CM)
- DÉBRIS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, ISSU DE DÉCOUPAGE INDUSTRIEL (POIDS : 100 KG, TAILLE MOYENNE : 5 CM)
- DÉCHETS DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, MORCEAUX BROYÉS (POIDS : 75 KG, TAILLE : 1 À 3 CM)
- ROGNURES DE POLYMÈRES DU CHLORURE DE VINYLE, DÉBRIS DE MOULAGE (POIDS : 30 KG, TAILLE : 3 À 8 CM)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 39
44 Restrictions commerciales et politique
Position 3915
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 391530
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 39153000
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06